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Marques déposées par Patrick LATOUR
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HABITAT VERT
Marque expirée - Marque en non vigueur

HABITAT VERT
Patrick LATOUR
Nadir SEKHRI

Numéro de dépôt :
3626867
Date de dépôt :
03/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/02/2019
HABITAT VERT de Patrick LATOUR

Présentation de la marque HABITAT VERT

Déposée le 3 février 2009 par Patrick LATOUR et Nadir SEKHRI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HABITAT VERT »

Les déposants sont Patrick LATOUR domicilié(e) 108 bis boulevard blanqui - 75013 - PARIS - France et Nadir SEKHRI domicilié(e) 3 avenue du Chaperon Vert - 94110 - ARCUEIL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Patrick LATOUR domicilié(e) 108 bis boulevard blanqui - 75013 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HABITAT VERT est expirée depuis le 3 février 2019.

Patrick LATOUR a également déposé les autres marques suivantes : solutions thermiques sur mesure , LABEL VERT , Solutions thermiques sur mesure , LABEL VERT


Patrick LATOUR - 108 bis boulevard blanqui - 75013 - PARIS - France

Nadir SEKHRI - 3 avenue du Chaperon Vert - 94110 - ARCUEIL - France


Patrick LATOUR - 108 bis boulevard blanqui - 75013 - PARIS - France


Publication - Publication le 13 mars 2009 au BOPI 2009-11

Inscription le 30 juin 2009 - Retrait partiel n°500954 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-06-30

Enregistrement avec modification - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-38

Appareils de chauffage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau.